Passage CG luxembourgeoise à française
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dom25
2Gx
6 participants
Forum des Amis des Peugeot 01 :: Législation - Assurance - Documents administratifs :: Carte grise "ce qu'il faut savoir"
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Passage CG luxembourgeoise à française
Bonsoir
Le Pb est dans le titre, j'envisage l'achat d'une auto en plaque luxembourgeoise..
Je crains que le propriétaire français n'ai jamais régularisé la CG lors de son achat il y a bien longtemps, à votre avis que faut-il faire ?
Demander un certificat FFVE puis passer en CG collection ? Cela me semble trop beau et trop simple pour être vrai ?
Le Pb est dans le titre, j'envisage l'achat d'une auto en plaque luxembourgeoise..
Je crains que le propriétaire français n'ai jamais régularisé la CG lors de son achat il y a bien longtemps, à votre avis que faut-il faire ?
Demander un certificat FFVE puis passer en CG collection ? Cela me semble trop beau et trop simple pour être vrai ?
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>>>> 201 D 1936 >>>> La simplicité est la sophistication suprême
2Gx- Adhérent
- Date d'inscription : 29/07/2018
Ville et Code Postal : Sainte Genevève des Bois 91700
Re: Passage CG luxembourgeoise à française
Georges il manque un truc pour comprendre dans mon petit cerveau
Tu veux acheter une voiture Luxembourgeoise
Je vois bien
Le propriétaire Français ( lequel) l’ancien qui a vendu donc sans carte grise
Je suppose
Et tu veux racheter cette voiture étrangère et la faire en carte grise collection Française ( elle possède normalement une carte grise Luxembourgeoise)
Si c’est le cas ce sera peut être plus facile
Si par contre sans certificat européen de circulation tu fais un FFVE ce sera certainement sans difficulté
Par contre avec ANTS si un mouvement depuis les années 60;a été fait avec un nom, tu parts vers une vrai galère ( il te faudra la signature de l’ancien propriétaire ou un acte notarié ou vente aux enchères ou…..)
C’est le principe de la sécurisation des documents nationaux qui a repris avec l’informatique toutes ses valeurs
On peut penser qu’avant c’était mieux mais on ne vit dans un monde plus moderne
Tu veux acheter une voiture Luxembourgeoise
Je vois bien
Le propriétaire Français ( lequel) l’ancien qui a vendu donc sans carte grise
Je suppose
Et tu veux racheter cette voiture étrangère et la faire en carte grise collection Française ( elle possède normalement une carte grise Luxembourgeoise)
Si c’est le cas ce sera peut être plus facile
Si par contre sans certificat européen de circulation tu fais un FFVE ce sera certainement sans difficulté
Par contre avec ANTS si un mouvement depuis les années 60;a été fait avec un nom, tu parts vers une vrai galère ( il te faudra la signature de l’ancien propriétaire ou un acte notarié ou vente aux enchères ou…..)
C’est le principe de la sécurisation des documents nationaux qui a repris avec l’informatique toutes ses valeurs
On peut penser qu’avant c’était mieux mais on ne vit dans un monde plus moderne
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301C cabriolet Kelsch 1932
401 D 1935 et parfois la 201M cabriolet de Madame ...
dom25- Admin
- Date d'inscription : 29/07/2018
Ville et Code Postal : Osselle
Re: Passage CG luxembourgeoise à française
Un autre français a acheté une luxembourgeoise mais l’a probablement laissé en plaque luxembourgeoise ?
Je n’ai pas la réponse. Pour une voiture récente il te faut un certificat de conformité (éventuellement partiel) donc pour une ancienne ça doit être équivalent. On va voir ce que les gens qui ont de l’expérience nous diront merci d’avance à eux.
Je n’ai pas la réponse. Pour une voiture récente il te faut un certificat de conformité (éventuellement partiel) donc pour une ancienne ça doit être équivalent. On va voir ce que les gens qui ont de l’expérience nous diront merci d’avance à eux.
Marc25- Adhérent
- Date d'inscription : 28/07/2021
Ville et Code Postal : COLMAR
Re: Passage CG luxembourgeoise à française
Bon, c'est pas simple ton affaire.
As tu posé la question directement à l'ANTS?
As tu posé la question directement à l'ANTS?
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Pascal
Peugeot 301D A6L de juin 1936
Re: Passage CG luxembourgeoise à française
ppf63 a écrit:Bon, c'est pas simple ton affaire.
As tu posé la question directement à l'ANTS?
Pour l'ANTS tout est numérisé, si tu n'est pas dans un cas prévu, bonjour patience!
Déjà simplement pour leur téléphoner c'est une vraie galère. Pour trouver le numéro de contact, il faut dérouler plusieurs fenêtres.
Je crois pourtant qu'un contact ANTS sera la meilleure approche
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"La Guimbarde de Papi" 201 N1T (1931) restauration en cours après 50 ans d'immobilisation.
JPS201- Adhérent
- Date d'inscription : 01/06/2020
Ville et Code Postal : 13090-Aix en Provence
Re: Passage CG luxembourgeoise à française
Si tu as la CG Luxembourgeoise de la voiture ça doit passer. C'est un peu plus compliqué mais ça passe.
Et oui car le Luxembourg fait parti de la communauté européenne... C'est comme importer une voiture de Belgique ou d'Allemagne.
L'Angleterre ou la Suisse, c'est déjà beaucoup plus compliqué...
Il y a quand même quelques nuances si il s'agit d'une auto (de collection) qui n'aurait jamais été importée en France à l'époque. il y a le problème de la réception aux mines.
Par contre, si tu n'as aucune carte grise, et de plus la voiture vient de l'étranger : alors là, je pense que tu es parti pour une grosse galère. Faut voir avec la FFVE pour une carte grise de collection, quels sont les documents à avoir.
Et oui car le Luxembourg fait parti de la communauté européenne... C'est comme importer une voiture de Belgique ou d'Allemagne.
L'Angleterre ou la Suisse, c'est déjà beaucoup plus compliqué...
Il y a quand même quelques nuances si il s'agit d'une auto (de collection) qui n'aurait jamais été importée en France à l'époque. il y a le problème de la réception aux mines.
Par contre, si tu n'as aucune carte grise, et de plus la voiture vient de l'étranger : alors là, je pense que tu es parti pour une grosse galère. Faut voir avec la FFVE pour une carte grise de collection, quels sont les documents à avoir.
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Peugeot 301 CR Roadster 1934 type TR4
Hervé59- Adhérent
- Date d'inscription : 30/07/2018
Ville et Code Postal : 59 Mérignies
Re: Passage CG luxembourgeoise à française
Bonjour,
La voiture a été achetée par un marchand hollandais à un luxembourgeois, l'immatriculation n'a pas été faite..
Puis un français a acheté la voiture il y a plus de 6 ans et ne l'a pas immatriculée....
La CG initiale et la facture du marchand hollandais sont présentes.
Le propriétaire initial étant inconnu ou introuvable la solution aurait été de demander au 'professionnel' hollandais de faire un certificat de vente à mon nom, s'il y consent 6 ans après, et si l'ANTS accepte ce document comme preuve d'achat. En effet cela ne prouverait nullement que la voiture lui appartient.....
Puis il me faudrait faire un CT après avoir rapatrié la voiture et l'avoir remise en route, l'assurer, puis obtenir une attestation FFVE, puis croiser les doigts pour l'ANTS. D’ici là le vendeur français et le marchand hollandais se seront envolés.
Bref, j'ai préféré sagement renoncer à cet achat, d'autres bonnes affaires se présenteront sans aucun doute !
Merci de votre attention portée à mon projet un peu fou, le prix attractif devait tenir compte de ces contraintes et peut être que mon vendeur s'était déjà cassé les dents à l'ANTS...
La voiture a été achetée par un marchand hollandais à un luxembourgeois, l'immatriculation n'a pas été faite..
Puis un français a acheté la voiture il y a plus de 6 ans et ne l'a pas immatriculée....
La CG initiale et la facture du marchand hollandais sont présentes.
Le propriétaire initial étant inconnu ou introuvable la solution aurait été de demander au 'professionnel' hollandais de faire un certificat de vente à mon nom, s'il y consent 6 ans après, et si l'ANTS accepte ce document comme preuve d'achat. En effet cela ne prouverait nullement que la voiture lui appartient.....
Puis il me faudrait faire un CT après avoir rapatrié la voiture et l'avoir remise en route, l'assurer, puis obtenir une attestation FFVE, puis croiser les doigts pour l'ANTS. D’ici là le vendeur français et le marchand hollandais se seront envolés.
Bref, j'ai préféré sagement renoncer à cet achat, d'autres bonnes affaires se présenteront sans aucun doute !
Merci de votre attention portée à mon projet un peu fou, le prix attractif devait tenir compte de ces contraintes et peut être que mon vendeur s'était déjà cassé les dents à l'ANTS...
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2Gx- Adhérent
- Date d'inscription : 29/07/2018
Ville et Code Postal : Sainte Genevève des Bois 91700
Re: Passage CG luxembourgeoise à française
Et c’était quoi comme voiture?
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Pascal
Peugeot 301D A6L de juin 1936
Re: Passage CG luxembourgeoise à française
Je préfère le taire afin de ne pas nuire au vendeur qui me semble un honnête homme
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>>>> 201 D 1936 >>>> La simplicité est la sophistication suprême
2Gx- Adhérent
- Date d'inscription : 29/07/2018
Ville et Code Postal : Sainte Genevève des Bois 91700
Re: Passage CG luxembourgeoise à française
Ok, pas de problème.
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Pascal
Peugeot 301D A6L de juin 1936
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